Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERNAISON
Vernaison

Numéro de dépôt :
967014
Date de dépôt :
24/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VERNAISON

Déposée le 24 septembre 1976 par Vernaison auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERNAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vernaison domicilié(e) (soc. an.), Bois Baron, Belleville-sur-Saône (Rhône). - France.

La marque VERNAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERNAISON est expirée depuis le 24 septembre 1986.

Vernaison a également déposé les autres marques suivantes : D ANZENAC , DOMINICAL , LES AMIS DE LA VIGNE , MILDOR


Vernaison - (soc. an.), Bois Baron, Belleville-sur-Saône (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-534

Inscription - Changement de dénomination n°19841 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13563 - Publication au BOPI

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.